Marque enregistrée - Marque en non vigueur

! ANDA
CAVE DES PRODUCTEURS REUNIS
SOCIETE COMMERCIALE DU CHATEAU DE LAUBADE SORBETS
SOCIETE DES VIEILLES EAUX-DE-VIE D'ARMAGNAC

Numéro de dépôt :
98735813
Date de dépôt :
08/06/1998
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/06/2008

Présentation de la marque ! ANDA

Déposée le 8 juin 1998 par CAVE DES PRODUCTEURS REUNIS, SOCIETE COMMERCIALE DU CHATEAU DE LAUBADE SORBETS, SOCIETE DES VIEILLES EAUX-DE-VIE D'ARMAGNAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ! ANDA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-29 du 17 juillet 1998.

Les déposants sont CAVE DES PRODUCTEURS REUNIS, domicilié(e) - 32110 - NOGARO - France, SOCIETE COMMERCIALE DU CHATEAU DE LAUBADE SORBETS, domicilié(e) 32110 NOGARO - France, SOCIETE DES VIEILLES EAUX-DE-VIE D'ARMAGNAC, domicilié(e) 32110 LAUJUZAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE DES PRODUCTEURS REUNIS - France.

La marque ! ANDA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98735813.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ! ANDA est expirée depuis le 8 juin 2008.


CAVE DES PRODUCTEURS REUNIS - Array - 32110 - NOGARO - France

SOCIETE COMMERCIALE DU CHATEAU DE LAUBADE SORBETS - 32110 NOGARO - France

SOCIETE DES VIEILLES EAUX-DE-VIE D'ARMAGNAC - 32110 LAUJUZAN - France - SIREN 3


CAVE DES PRODUCTEURS REUNIS - France


Inscription le 10 août 1998 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°259886 - Publication au BOPI 1998-08-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-47

Publication - Publication le 17 juil. 1998 au BOPI 1998-29

Armagnac, vins et spiritueux, eaux-de-vie, liqueurs.